POLITIQUE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Dernière mise à jour : 26 mars 2026

La présente politique de propriété intellectuelle (ci-après la « Politique ») s’applique au site Web (« nous », « notre », « nos »), situé à l’adresse www.doreenbeads.com (le « Site »). Nous respectons les droits de propriété intellectuelle et attendons de nos utilisateurs, clients et tiers qu’ils fassent de même.

1. Propriété du contenu du Site

Tout le contenu, tous les éléments et toutes les fonctionnalités disponibles sur le Site, y compris, sans s’y limiter :

• Les créations de produits, les images de bijoux, les photographies, les illustrations, les vidéos ;

• Les textes, descriptions, logos, marques, présentations commerciales ;

• Les graphiques, interfaces utilisateur, logiciels et leur compilation

sont la propriété exclusive de PLEASING (HONG KONG) INTERNATIONAL TRADE CO LTD. ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois internationales relatives au droit d’auteur, aux marques, aux brevets, aux dessins et modèles, ainsi que par d’autres lois sur la propriété intellectuelle.

Aucun droit, titre ou intérêt sur les éléments susmentionnés ne vous est conféré par votre utilisation du Site. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter ni créer d’œuvres dérivées à partir d’une partie quelconque du Site sans notre consentement écrit préalable.

2. Marques

Les marques, marques de service et logos (collectivement les « Marques ») affichés sur le Site sont notre propriété ou la propriété de leurs titulaires respectifs. Aucun élément du Site ne saurait être interprété comme vous accordant, expressément ou implicitement, une licence ou un droit d’utiliser une Marque sans notre autorisation écrite ou celle du titulaire tiers concerné.

3. Contenu généré par l’utilisateur et licence

Si vous soumettez, publiez ou téléchargez du contenu sur le Site (par exemple des avis sur les produits, des photos, des témoignages ou des commentaires), vous :

• Déclarez et garantissez que vous êtes le propriétaire de ce contenu ou que vous disposez de tous les droits nécessaires y afférents ;

• Nous accordez une licence non exclusive, gratuite, perpétuelle, irrévocable et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier et afficher ce contenu dans le cadre de notre activité commerciale, y compris à des fins de marketing et de promotion.

Nous ne revendiquons pas la propriété de votre contenu, mais en le soumettant, vous nous autorisez à l’utiliser comme décrit ci-dessus.

4. Signalement d’une atteinte aux droits

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui et exigeons que nos utilisateurs en fassent de même. Si vous estimez qu’un contenu disponible sur le Site porte atteinte à vos droits d’auteur, à votre marque ou à d’autres droits de propriété intellectuelle, ou qu’un produit vendu sur le Site est contrefait, vous pouvez adresser une notification d’atteinte présumée à notre attention.

Votre notification doit contenir les informations suivantes :

1. Une signature physique ou électronique du titulaire du droit prétendument violé ou d’une personne habilitée à agir en son nom ;

2. L’identification de l’œuvre, de la marque ou du droit de propriété intellectuelle qui aurait été violé (le cas échéant, numéro d’enregistrement) ;

3. L’identification du contenu qui serait contrefaisant ou faisant l’objet d’une activité contrefaisante, avec des indications suffisamment précises pour nous permettre de le localiser (ex. URL de la page produit) ;

4. Vos coordonnées : nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique ;

5. Une déclaration attestant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation du contenu de la manière dont il est reproché n’est pas autorisée par le titulaire du droit, son agent ou la loi ;

6. Une déclaration attestant que les informations fournies dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes habilité à agir pour le compte du titulaire du droit.

Adressez les notifications à : service_fr@doreenbeads.com

Dès réception d’une notification valide, nous supprimerons ou désactiverons l’accès au contenu prétendument contrefaisant et pourrons, le cas échéant, résilier les comptes des contrevenants réitérés.

5. Signalement de produits contrefaits

Si vous soupçonnez qu’un produit vendu sur notre Site est contrefait ou porte atteinte à votre marque, veuillez suivre la procédure décrite à l’article 4. Nous procéderons à une vérification et, si nécessaire, supprimerons l’annonce et prendrons des mesures à l’encontre du vendeur responsable.

6. Conséquences d’une atteinte aux droits

Nous nous réservons le droit de :

• Supprimer ou désactiver l’accès à tout contenu ou toute annonce de produit que nous estimons de bonne foi porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers ;

• Résilier ou suspendre les comptes des utilisateurs qui contreviennent de manière répétée à ces droits ;

• Engager des poursuites et demander des dommages-intérêts dans le cadre des lois applicables contre toute personne soumettant sciemment une notification d’atteinte fausse ou trompeuse.

7. Nous contacter

Pour toute question concernant cette politique de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : service_fr@doreenbeads.com